L’utilitaire : pour le transport d’équipements encombrants
Avec ses multiples options d’aménagement, l’utilitaire de type Peugeot Boxer ou Partner peut recevoir, par exemple, une caisse frigorifique pour le transport de carcasses d’animaux, un mobilier le transformant en atelier mobile de manutention des machines agricoles ou encore bénéficier d'une grande capacité de chargement pour le transport de matériels volumineux. Offrant deux ou trois places assises à l'avant, il dispose d’une classification N1 ou CTTE (véhicule utilitaire ou société) dans le champ « J.1 » de la carte grise. Cette caractéristique atteste d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t, le destinant au transport de marchandises ou d'autres chargements. L’exploitant agricole peut ainsi déduire fiscalement les charges d’entretien et de carburant. L’achat de ce type de véhicule entre dans le tableau d’amortissement du bilan comptable de l’exploitation. Un véhicule classifié CTTE permet également la récupération de la TVA à son acquisition (si acheté neuf ou auprès d’un professionnel), sur les frais annuels (huiles, pneumatiques, réparations diverses) ainsi que sur le carburant (gazole ou essence).
Le véhicule commercial : favoriser la maniabilité au chargement
Se déplacer avec un utilitaire léger pour franchir des chemins chaotiques répond de la capacité d’un véhicule commercial. Un véhicule de tourisme dépourvu de places assises à l’arrière et de points d’arrimage pour les installer se voit considéré comme véhicule commercial (Ford Fiesta Van, Renault Clio Société, etc.).
Ces éléments résultent de la classification CTTE ou N1 sur la carte grise (voir encadré « L'utilitaire pour le transport d'équipements encombrants »). Cette catégorisation permet à l’exploitant d’amortir l’achat du véhicule commercial et de déduire fiscalement toutes les charges annuelles engendrées par celui-ci (entretien, réparations, assurance, carburant, etc.). En parallèle, la TVA est récupérable à l’achat de ce type de véhicule, sur les pièces d’entretien ainsi que sur le gazole ou l’essence.
Le véhicule de tourisme : privilégier le nombre de places assises à l’espace de chargement
Transporter jusqu’à neuf personnes s'avère possible grâce aux véhicules de tourisme comme le Peugeot Traveler. Cependant, la plupart d'entre eux se limitent à cinq places. Cette catégorie regroupe les SUV, les 4x4, les berlines, les monospaces ou encore les breaks (Dacia Duster, Toyota Land Cruiser, Skoda Octavia, Peugeot 308 SW, Kia Sportage, etc.). Tous ces modèles disposent d’une classification M1 ou VT pour « véhicule de tourisme » (ex-VP : véhicule particulier) sur la ligne J.1 de la carte grise. À l’achat dans le cadre de la profession agricole, ce type de véhicule peut être amorti fiscalement mais avec des plafonds dépendant de son taux d’émission de CO2 (18 300 € pour des émissions de CO2 comprises entre 50 et 160 g/km, 9 900 € pour des émissions dépassant 160 g/km). De même, les véhicules privés, achetés ou immatriculés pour la première fois en France, sont redevables de la taxe sur le malus écologique. Pour ceux qui émettent plus de 133 g de CO2 par kilomètre, l’exploitant devra s’acquitter d’une taxe allant de 50 € à 30 000 € pour les plus polluants. Toutefois, la déduction fiscale des charges d’entretien reste possible, à l'instar du carburant pour les véhicules de tourisme circulant au diesel ou à l’essence. Ces catégories de véhicules ne permettent pas de récupérer la TVA à l’achat et sur les pièces d’entretien. Sur le carburant (gazole ou essence), seulement 80 % de la TVA peut être récupérée. S'il est à la fois utilisé dans le cadre professionnel et à titre privé, le véhicule de tourisme ne peut être inscrit au bilan comptable de l’exploitation. Toutefois, lorsqu’il est mis à disposition de la société, l’exploitant agricole peut prétendre au remboursement de frais kilométriques, plafonnés à 15 000 km par an. Au-delà, des taxes lui seront prélevées selon la règle de la TVS (taxe sur les véhicules de société). Pour un véhicule pris en location (crédit-bail ou location longue durée), l’amortissement fiscal est impossible étant donné que le propriétaire juridique est l’établissement finançant le crédit.
Le pick-up : autant de places assises pour autant de capacité de chargement
Allier stockage et habitabilité est chose possible grâce aux pick-up. Le plus souvent 4x4, ceux-ci disposent de deux compartiments bien distincts : la benne arrière et la cabine (Toyota Hilux, Mercedes Classe X, etc.). Cette dernière existe en trois configurations : simple, approfondie ou double. Le pick-up à simple cabine (1) et la version à cabine approfondie (2) reçoivent la classification CTTE dans le champ « J.1 » de la carte grise (voir encadré utilitaire).
Le premier offre uniquement deux places assises, tandis que le second loge à l’arrière un strapontin pouvant recevoir temporairement deux passagers. Tous deux entrent, au regard de la loi, dans la catégorie des véhicules utilitaires. Cette condition permet à l’exploitant d’amortir son achat tout en déduisant les frais d’entretien et de carburant. Comme pour tout utilitaire agricole, la TVA est récupérable à l’achat, pour les pièces d’entretien et sur le carburant.
En revanche, un pick-up à double cabine (3) dispose de cinq places assises permanentes. Malgré sa classification CTTE sur la ligne J.1 de la carte grise, il se plie aux mêmes règles de déduction fiscale et de récupération de TVA qu’un véhicule de tourisme (voir encadré « Privilégier le nombre de places assises à l’espace de chargement »). De même, les pick-up à double cabine achetés neuf ou immatriculés pour la première en France sont soumis à la taxe sur le malus écologique. Pour des émissions de CO2 supérieures à 133 g/km, l’exploitant devra s’acquitter d’une taxe comprise entre 50 € et 30 000 € pour les véhicules les plus polluants.
