Investir dans un matériel neuf peut parfois virer au cauchemar si l’outil se révèle défaillant. C’est ce qui est arrivé à Michel Boissières, entrepreneur de travaux agricoles installé à Siran, dans le Cantal. Le chef d'entreprise n’est pas un débutant. Sa société, qu'il a créée en 1991, emploie une dizaine de salariés et propose des prestations dans les domaines agricole, forestier et des travaux publics. Sa mésaventure débute au printemps 2016, à la réception d'un semoir monograine neuf, commandé auprès d’une marque reconnue.
« Dès le départ, nous avons constaté des pannes au niveau de la transmission puis de la distribution d’engrais, explique l’entrepreneur. Le montage, lui aussi, avait été négligé, car nous avons perdu une roue plombeuse ainsi que les effaceurs de traces. À chaque incident, nous avons demandé l’intervention du concessionnaire qui, il faut le reconnaître, a bien rempli sa mission. »
Assistance juridique
Pendant les deux premières années où la garantie le couvre, l’ETA préfère conserver son semoir et le faire réparer quand c’est nécessaire, ce qui lui permet de continuer à répondre aux demandes de ses clients. Mais les soucis s’accumulent, et cela se ressent sur la qualité des travaux : certaines levées de maïs s'avérant irrégulières, l'entreprise doit concéder des remises aux agriculteurs mécontents. Après la deuxième saison, constatant que son semoir est toujours à la merci de nouvelles avaries mais que la garantie va s’achever, Michel Boissières demande au constructeur un échange de matériel.
« J’étais prêt à racheter un semoir neuf, à condition qu’ils reprennent l’ancien au tarif de l’occasion, explique-t-il. Je ne demandais pas de compensation pour les pertes d’exploitation. Malheureusement, je n’ai eu aucun retour. J’ai donc contacté l’assistance juridique de mon assurance afin d’entamer une procédure en justice. »
Délais dépassés
L’assureur désigne alors un avocat, et le premier procès débute. Un expert judiciaire se rend sur les lieux et relève plusieurs défaillances sur le semoir. La procédure pour vice caché a donc toutes les chances d’aboutir. Mais, en première instance, le juge n’est pas du même avis et déboute l’entrepreneur, avançant que le délai de deux ans pour aller en justice était dépassé. Sûr de son bon droit, en raison notamment des conclusions de l’expert judiciaire, Michel Boissières fait appel. Le second jugement ne lui est pas plus favorable, et sa demande est également rejetée en raison des délais. De cette mésaventure, Michel Boissières tire plusieurs enseignements.
« Notre principale erreur a été de travailler avec ce semoir en espérant le réparer, estime-t-il. Faire constater immédiatement le vice caché aurait été plus efficace pour obtenir un changement de matériel. De plus, l’avocat désigné par l’assistance juridique ne connaissait visiblement pas les textes en vigueur dans ce domaine. J’aurais dû m’adresser à un spécialiste des litiges commerciaux, car nous ne sommes pas grand-chose face à une grande entreprise bien défendue. Avec le recul, je conseille de ne jamais prendre à la légère ce type de mésaventure. Le fonctionnement de l’entreprise a été perturbé, avec des frais et des mécontentements de clients que nous avons compensés. Depuis, nous sommes heureusement passés à autre chose. J’ai racheté un semoir d’une autre marque, et tout est rentré dans l’ordre aujourd’hui. »
